Compte-rendu de conseil municipal du 12.02.2021

*Choix des plantations - Rue des écoles *Enfouissement des lignes - Rue du Général Estienne *Achat d'un véhicule pour le service technique *Achat de matériel spécifique d'exploitation : station d'épuration *Validation du projet ENIR : Ecole Numérique Innovante et Ruralité *Remplacement d’un candélabre - Rue des écoles

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Compte-rendu de conseil municipal du 15.01.2021

*Décision modificative BP 2020 - Commune *Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote des BP 2021 *Avenant à l’acte constitutif de la régie cantine-garderie *Modalités de reversement à la commune des frais de personnel des services des eaux et de l’assainissement

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Compte-rendu de conseil municipal extraordinaire du 11.12.2020

*Décision modificative BP Assainissement 2020

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Compte-rendu de conseil municipal du 27.11.2020

*Modification résultat de clôture et affectation de résultat 2019 *Décision modificative BP Commune 2020 *Autorisation de chasse *Désignation des délégués à la CLECT *Validation du projet de vidéoprotection

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Compte-rendu de conseil municipal du 09.10.2020

*Renouvellement de la convention d'assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif (SATESE) *Indemnisation majorée des heures complémentaires *Mise en place du télétravail *RIFSEEP

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Compte-rendu de conseil municipal du 04.09.2020

*Délégation de compétences du CM au Maire (modif) *Droit de Préemption Urbain *Vidéoprotection sur territoire communal *Participation FSL *Modification simplifiée PLU *Durée des amortissements (BP Eau et Assainissement) *Création de poste d'adjoint administratif

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Compte-rendu de conseil municipal du 10.07.2020

*Subvention : Allée du cimetière *Prêts bancaires : Réfection Rue des écoles *Délégués aux sénatoriales *Comptes de Gestion et Administratifs 2019 *Budgets Primitifs 2020

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 12.06.2020

*Taxes directes locales *Commissions communales *Participation communal - centre aéré *Achat masques *Coordonnateur communal - recensement 2021

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 25.05.2020

*Installation CM *Élections Maire et Adjoints *Indemnités Maire et Adjoints *Délégation de compétences *Désignation représentants EPCI

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 05.03.2020

*Convention de distribution de l'eau *Contrat d'encadrement épandage des boues *Approbation PLU

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 30.01.2020

*Demandes de subvention : Réfection Rue des écoles

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 10.01.2020

*Approbation statuts AGEDI *Indemnités perceptrices 2019 *Modification des statuts CCCP

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 06.12.2019

*Participation communale - centre aéré *Décisions modificatives BP 2019 - Commune et Eau *Dépenses d'investissement avant vote BP 2020

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 18.10.2019

*Demande d'autorisation d'exploiter - Sté MORONI *Effacement de créances - Assainissement

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 05.09.2019

*RPQS Assainissement *Diagnostic système d'assainissement *Convention CCCP - Chasseurs *Arrêt PLU ...

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 05.07.2019

*Répartition FPIC *Décisions modificatives BP Commune et Assainissement 2019

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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 15.04.2019

*Vote des 3 taxes directes locales *Vote des 3 budgets 2019

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Compte-rendu de conseil municipal de BERRY-AU-BAC

Compte-rendu de conseil municipal du 07.03.2019

*Taxe Locale sur la Publicité Extérieure *Subvention DETR : Sécurité contre l'incendie

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Compte-rendu de conseil municipal du 17.01.2019

*Indemnités de fonction : Maire et Adjoints *Participation employeur - mutuelle *Dépenses d'investissement avant vote BP 2019

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