Comptes-rendus de conseils municipaux

1-Décision modificative BP Assainissement et Eau 2022 2-Tarifs des locations et des charges locatives de la salle des fêtes 3-Demande de subvention Association Ju&Co Natur'O Pattes 4-Création du poste d'adjoint technique territorial 5-Mise à Jour du tableau des effectifs

*Extinction nocturne de l'éclairage public *Renforcement réseau électrique Basse Tension Avenue du Général de Gaulle (DAC) et travaux sur l'éclairage public et télécom Avenue du Général de Gaulle (DAC) *Demande de subvention DETR : Travaux d'économie d'énergie - École *Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du BP *Tableau des amortissements M57 *Règle de partage de la Taxe d'Aménagement avec la Communauté de Communes

*Tableau annuel d'avancement de grade *Suppression et création de poste *Tableau des effectifs *Modalités de reversement des frais de personnel des services des eaux et d'assainissement à la commune *Décision modificative BP 2022 - Commune

*Décision modificative BP 2022 - Commune *Convention d’occupation précaire *Taxe de raccordement à l’assainissement collectif – Demande de remise *Nomination d’un correspondant incendie et secours

*Décision modificative BP Assainissement *Validation du projet de plan de division de parcelle *Actions sociales en faveur des agents communaux *Renouvellement de l'adhésion de la commune au service de médiation du Centre de Gestion de l'Aisne *Remplacement d'une lanterne d'éclairage public rue du Commandant BOSSUT *Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité de Service 2021 – Eau et Assainissement

*Zone artisanale et/ou commerciale : Vente d'une parcelle supplémentaire

1. Décision modificative au BP Commune 2. Modalités de recrutement de l’agent technique 3. Location d’un terrain communal à titre commercial 4. Actions sociales en faveur des agents communaux 5. Destruction des tickets cantine

*Décision modificative BP Eau *Décision modificative BP Commune *Mise à jour des modalités de prise en charge des frais de personnel *Mise à jour de la convention de mise à disposition de service : Application du droit des sols (ADS) *Mise à jour de la convention de mise en conformité du traitement des données informatiques *Adoption de la nomenclature M57 *Participation de la commune aux frais d'inscription en centre aéré (juillet 2022)

*Zone artisanale et commerciale *Subvention communale au FSL *Budget Primitif 2022 – Commune *Budget Primitif 2022 – Assainissement *Budget Primitif 2022 – Service des eaux

*Correction du tableau du conseil municipal *Zone artisanale et commerciale : Déclassement de la parcelle du domaine public communal *Modification du temps de travail des agents techniques affectés au ménage *Fixation des tarifs des services communaux à compter du 1er septembre 2022 *Vote des taux des taxes directes locales 2022 *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat - Commune *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat – Assainissement *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat - Eau

*Budget communal : Créances éteintes *Libre révision des attributions de compensation 2022 *Validation du devis de l'architecte : Maîtrise d'œuvre des travaux de la mairie

*Aire de jeux : Demande de subvention *Validation du devis de l'architecte : Ascenseur et baie vitrée mairie *Demande de subvention de l'association Ju&CO Natur'O Pattes

*Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2022 *Recrutement et rémunération d'un agent recenseur *Affiliation de l'adjoint administratif à la CNRACL *Attribution d'indemnités de régisseur *Modalités de location d'un terrain communal *Décision modificative BP Commune

*Décision modificative - BP Assainissement *Décision modificative - BP Commune *Adoption du règlement intérieur du personnel *Renouvellement de l’adhésion au service de prévention et santé au travail

*Réfection du réseau d'eau pluviale - Avenue du Gl de GAULLE et Rue du Cl VERGEZAC *Convention USEDA relative à l'usage des supports et du réseau EP - Vidéoprotection *Subvention communale au Fonds de Solidarité pour le Logement *Décision modificative - BP commune 2021

*Décision modificative au BP 2021 - Assainissement *Adoption des RPQS Eau et Assainissement *Droit d'occupation des sols : Site des engrais *Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal

*Décision modificative au BP 2021 - Commune *Prix des services de garderie et de restauration scolaire 2021-2022 *Adhésion au service commun "secrétaire de mairie" de la CCCP *Adhésion au dispositif de signalement mis en place par le Centre De Gestion de l’Aisne (CDG02) *Demande exceptionnelle de prêt de la salle des fêtes

*Validation du projet d’aménagement de la zone commerciale et/ou artisanale *Demande d’intervention du Notaire dans la gestion des baux communaux *Transfert automatique de la compétence "élaboration des documents d'urbanisme" à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde (CCCP) *Décision modificative au BP 2021 – Eau *Convention de groupement de commandes : Défibrillateurs *Titularisation de l’agent technique en charge de la restauration scolaire et de la propreté des locaux *Titularisation de l’adjointe administrative en charge du secrétariat de mairie *Demande de dérogation scolaire

*Approbation du Compte de Gestion, vote du Compte Administratif et affectation de résultat 2020 – Commune *Vote du Budget Primitif 2021 – Commune *Approbation du Compte de Gestion, vote du Compte Administratif et affectation de résultat 2020 – Assainissement *Vote du Budget Primitif 2021 – Assainissement *Approbation du Compte de Gestion, vote du Compte Administratif et affectation de résultat 2020 – Eau *Vote du Budget Primitif 2021 – Eau *Demande de subvention : Hygiénisation des boues *Participation communale à l’inscription en centre aéré 2021

*Achat de matériel spécifique d'exploitation : station d'épuration *Demande de subvention Hauts-de-France : Plantations - Rue des écoles *Prise de compétence « mobilité » par la Communauté de Communes de la Champagne Picarde *Adhésion de l’école à l’Espace Numérique de Travail (ENT) proposé par l'ADICA *Vote des taux des taxes directes locales 2021

*Choix des plantations - Rue des écoles *Enfouissement des lignes - Rue du Général Estienne *Achat d'un véhicule pour le service technique *Achat de matériel spécifique d'exploitation : station d'épuration *Validation du projet ENIR : Ecole Numérique Innovante et Ruralité *Remplacement d’un candélabre - Rue des écoles

*Décision modificative BP 2020 - Commune *Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote des BP 2021 *Avenant à l’acte constitutif de la régie cantine-garderie *Modalités de reversement à la commune des frais de personnel des services des eaux et de l’assainissement

*Décision modificative BP Assainissement 2020

*Modification résultat de clôture et affectation de résultat 2019 *Décision modificative BP Commune 2020 *Autorisation de chasse *Désignation des délégués à la CLECT *Validation du projet de vidéoprotection