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Urbanisme Prenez connaissance des demandes déposées en mairie et des arrêtés pris au nom du Maire en matière d'urbanisme
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Ci-dessous les arrêtés du Maire en vigueur sur la Commune de BERRY-AU-BAC.

Les arrêtés temporaires seront automatiquement retirés dès lors qu'ils n'auront plus court et que la date légale de diffusion sera atteinte.

 

2026 :
Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_04 Portant autorisation d'occupation du domaine public
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Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_03 Portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire - Brocante
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Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_02 Portant règlementation de la circulation et du stationnement - Brocante
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Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_01 Portant règlementation de la circulation et du stationnement
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2025 :
Publié le 15 octobre 2025
AR_2025_16 Circulation alternée sur RD 925 GEPELEC
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Publié le 08 janvier 2025
Arrêté AR 2025-01 Portant règlementation de la circulation et du stationnement (permanent)
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2024 :
Publié le 13 décembre 2024
Arrêté AR-2024-18 Portant interdiction de stationnement de caravanes et autres habitations légères de loisirs
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Publié le 30 juillet 2024
Arrêté AR-2024-13 Portant sur la circulation et la divagation sur la voie publique des animaux domestiques
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2023 :
Publié le 09 novembre 2023
Arrêté AR 2023-26 Portant règlementation du stationnement et de la circulation (permanent)
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Publié le 16 février 2023
Arrêté AR 2023-06 Portant règlementation de la circulation et du stationnement
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2022 :
Publié le 20 décembre 2022
Arrêté AR 2022-15 Portant règlementation des coupures d'éclairage public sur le territoire communal
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Publié le 20 octobre 2022
Arrêté AR 2022-14 Portant interdiction de circulation et divagation des animaux
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Publié le 20 octobre 2022
Arrêté AR 2022-11 Portant nomination d'un correspondant Incendie et secours
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2021 :
Publié le 27 août 2021
Arrêté AR 2021-16 Portant déplacement du bureau de votes
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Publié le 04 juin 2021
Arrêté AR 2021-08 Portant modification de la régie de recettes photocopies, location salle des fêtes, souvenirs, ...
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Publié le 04 juin 2021
Arrêté AR 2021-07 Portant modification de la régie de recettes cantine-garderie
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Publié le 27 mai 2021
Arrêté AR 2021-06 Portant mise en place du dispositif REZO POUCE
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Publié le 09 février 2021
Arrêté AR 2021-02 Portant instauration d'une zone de circulation à 30km/h
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Publié le 14 janvier 2021
Arrêté AR 2021-01 Portant opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" du Maire au Président de…
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2020 :
Publié le 03 décembre 2020
Arrêté 19-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Fédération de chasse
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Publié le 03 décembre 2020
Arrêté 18-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Chasseur particulier
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Publié le 23 juillet 2020
Arrêté 09-2020 Délégation de compétences au 3ème Adjoint
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Publié le 23 juillet 2020
Arrêté 08-2020 Délégation de compétences au 2ème Adjoint
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Publié le 23 juillet 2020
Arrêté 07-2020 Délégation de compétences au 1er Adjoint
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