Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez ici les procès-verbaux des conseils municipaux.
Délibérations Retrouvez ici les délibérations prises par le Conseil Municipal
Arrêtés du Maire Retrouvez ici les arrêtés pris par le Maire.
Affichages règlementaires Retrouvez ici les affichages règlementaires prescrits par d'autres administrations.
Menus de la cantine Vous souhaitez savoir ce que votre enfant mange à la cantine ? Vous êtes au bon endroit.
Analyses eau Vous vous interrogez quant à la qualité de l'eau à BERRY-AU-BAC ? Consultez les résultats d'analyses réalisées sur le territoire communal
Urbanisme Prenez connaissance des demandes déposées en mairie et des arrêtés pris au nom du Maire en matière d'urbanisme
Champagne Picarde Infos Consultez tous les magazines de l'intercommunalité.

Ci-dessous les arrêtés du Maire en vigueur sur la Commune de BERRY-AU-BAC.

Les arrêtés temporaires seront automatiquement retirés dès lors qu'ils n'auront plus court et que la date légale de diffusion sera atteinte.

 

2026 :
Publié le 07 mai 2026
Arrêté AR 2026-06 Portant règlementation de la circulation et du stationnement (permanent)
Consulter
Publié le 24 avril 2026
Arrêté AR 2026_05 Portant règlementation de la circulation et du stationnement
Consulter
Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_04 Portant autorisation d'occupation du domaine public
Consulter
Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_03 Portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire - Brocante
Consulter
Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_02 Portant règlementation de la circulation et du stationnement - Brocante
Consulter
Publié le 03 avril 2026
Arrêté AR 2026_01 Portant règlementation de la circulation et du stationnement
Consulter
2025 :
Publié le 08 janvier 2025
Arrêté AR 2025-01 Portant règlementation de la circulation et du stationnement (permanent)
Consulter
2024 :
Publié le 13 décembre 2024
Arrêté AR-2024-18 Portant interdiction de stationnement de caravanes et autres habitations légères de loisirs
Consulter
Publié le 30 juillet 2024
Arrêté AR-2024-13 Portant sur la circulation et la divagation sur la voie publique des animaux domestiques
Consulter
2023 :
Publié le 09 novembre 2023
Arrêté AR 2023-26 Portant règlementation du stationnement et de la circulation (permanent)
Consulter
Publié le 16 février 2023
Arrêté AR 2023-06 Portant règlementation de la circulation et du stationnement
Consulter
2022 :
Publié le 20 décembre 2022
Arrêté AR 2022-15 Portant règlementation des coupures d'éclairage public sur le territoire communal
Consulter
Publié le 20 octobre 2022
Arrêté AR 2022-14 Portant interdiction de circulation et divagation des animaux
Consulter
Publié le 20 octobre 2022
Arrêté AR 2022-11 Portant nomination d'un correspondant Incendie et secours
Consulter
2021 :
Publié le 27 août 2021
Arrêté AR 2021-16 Portant déplacement du bureau de votes
Consulter
Publié le 04 juin 2021
Arrêté AR 2021-08 Portant modification de la régie de recettes photocopies, location salle des fêtes, souvenirs, ...
Consulter
Publié le 04 juin 2021
Arrêté AR 2021-07 Portant modification de la régie de recettes cantine-garderie
Consulter
Publié le 27 mai 2021
Arrêté AR 2021-06 Portant mise en place du dispositif REZO POUCE
Consulter
Publié le 09 février 2021
Arrêté AR 2021-02 Portant instauration d'une zone de circulation à 30km/h
Consulter
Publié le 14 janvier 2021
Arrêté AR 2021-01 Portant opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" du Maire au Président de…
Consulter
2020 :
Publié le 03 décembre 2020
Arrêté 19-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Fédération de chasse
Consulter
Publié le 03 décembre 2020
Arrêté 18-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Chasseur particulier
Consulter
Publié le 23 juillet 2020
Arrêté 09-2020 Délégation de compétences au 3ème Adjoint
Consulter
Publié le 23 juillet 2020
Arrêté 08-2020 Délégation de compétences au 2ème Adjoint
Consulter