Arrêtés du Maire - Berry-au-Bac

Affichages règlementaires Retrouvez ici les affichages règlementaires prescrits par d'autres administrations ou induits par la règlementation en vigueur.

Menus de la cantine Vous souhaitez savoir ce que votre enfant mange à la cantine ? Vous êtes au bon endroit.

Analyses eau Vous vous interrogez quant à la qualité de l'eau à BERRY-AU-BAC ? Consultez les résultats d'analyses réalisées sur le territoire communal

Urbanisme Prenez connaissance des demandes déposées en mairie et des arrêtés pris au nom du Maire en matière d'urbanisme

Champagne Picarde Infos Consultez tous les magazines de l'intercommunalité.

Ci-dessous les arrêtés du Maire en vigueur sur la Commune de BERRY-AU-BAC.

Les arrêtés temporaires seront automatiquement retirés dès lors qu'ils n'auront plus court et que la date légale de diffusion sera atteinte.

2026 :

Publié le 25 septembre 2026

Arrêté AR 2026_15 Portant règlementation de la circulation et du stationnement

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Publié le 17 septembre 2026

Arrêté AR 2026_14 Portant modification de la régie cantine-garderie

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Publié le 20 août 2026

Arrêté AR 2026_13 Portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire - Concours de pétanque

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Publié le 18 août 2026

Arrêté AR 2026_12 Portant règlementation de la circulation

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Publié le 17 août 2026

Arrêté AR 2026_11 Portant règlementation de la circulation et du stationnement

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Publié le 07 mai 2026

Arrêté AR 2026-06 Portant règlementation de la circulation et du stationnement (permanent)

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2025 :

Publié le 08 janvier 2025

Arrêté AR 2025-01 Portant règlementation de la circulation et du stationnement (permanent)

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2024 :

Publié le 13 décembre 2024

Arrêté AR-2024-18 Portant interdiction de stationnement de caravanes et autres habitations légères de loisirs

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Publié le 30 juillet 2024

Arrêté AR-2024-13 Portant sur la circulation et la divagation sur la voie publique des animaux domestiques

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2023 :

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté AR 2023-26 Portant règlementation du stationnement et de la circulation (permanent)

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Publié le 16 février 2023

Arrêté AR 2023-06 Portant règlementation de la circulation et du stationnement

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2022 :

Publié le 20 décembre 2022

Arrêté AR 2022-15 Portant règlementation des coupures d'éclairage public sur le territoire communal

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Publié le 20 octobre 2022

Arrêté AR 2022-14 Portant interdiction de circulation et divagation des animaux

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Publié le 20 octobre 2022

Arrêté AR 2022-11 Portant nomination d'un correspondant Incendie et secours

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2021 :

Publié le 27 août 2021

Arrêté AR 2021-16 Portant déplacement du bureau de votes

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Publié le 04 juin 2021

Arrêté AR 2021-08 Portant modification de la régie de recettes photocopies, location salle des fêtes, souvenirs, ...

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Publié le 04 juin 2021

Arrêté AR 2021-07 Portant modification de la régie de recettes cantine-garderie

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Publié le 27 mai 2021

Arrêté AR 2021-06 Portant mise en place du dispositif REZO POUCE

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Publié le 09 février 2021

Arrêté AR 2021-02 Portant instauration d'une zone de circulation à 30km/h

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Publié le 14 janvier 2021

Arrêté AR 2021-01 Portant opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" du Maire au Président de…

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2020 :

Publié le 03 décembre 2020

Arrêté 19-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Fédération de chasse

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Publié le 03 décembre 2020

Arrêté 18-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Chasseur particulier

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Publié le 23 juillet 2020

Arrêté 09-2020 Délégation de compétences au 3ème Adjoint

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Publié le 23 juillet 2020

Arrêté 08-2020 Délégation de compétences au 2ème Adjoint

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