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Urbanisme Prenez connaissance des demandes déposées en mairie et des arrêtés pris au nom du Maire en matière d'urbanisme
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Demandes et décisions en matière d'urbanisme

Ci-dessous les avis de dépôt des demandes d'urbanisme ainsi que les arrêtés pris au nom du Maire sur la Commune de BERRY-AU-BAC.

Ces documents seront automatiquement retirés dès lors que leur date légale de diffusion sera atteinte.

 

2025 :
Publié le 06 août 2025

Arrêté PC002 073 25 00004

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Publié le 06 août 2025

Arrêté DP002 073 25 00005

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Publié le 06 août 2025

Arrêté DP002 073 25 00003

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Publié le 06 août 2025

Arrêté PC002 073 25 00003

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Publié le 06 août 2025

Arrêté DP002 073 25 00009

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Publié le 06 août 2025

Avis de dépôt PC002 073 25 00005

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Publié le 08 juillet 2025

Avis de dépôt DP002 073 25 00011

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Publié le 23 juin 2025

Arrêté DP002 073 25 00007

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Publié le 08 avril 2025

Avis de dépôt DP002 073 25 00004

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Publié le 11 mars 2025

Avis de dépôt DP002 073 25 00002

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