Procès-verbal du conseil municipal du 23.02.2024

1-Demande de subvention : Association Ju & Co Natur'O Pattes 2-Débat d'orientation budgétaire
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Procès-verbal du conseil municipal du 12.01.2024

1-Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2-Transfert de biens suite à dissolution du CCAS 3-Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2024
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Procès-verbal du conseil municipal du 01.12.2023

1-Création du poste permanent de rédacteur territorial à temps complet 2-Suppression du poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps plein 3-Mise à jour du tableau des effectifs 4-Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Modification de l’enveloppe budgétaire 5-Décision modificative : Budget communal 6-Correction d’écriture budgétaire sur année antérieure : Budget communal 7-Décision modificative : Budget Eau
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Procès-verbal du conseil municipal du 27.10.2023

1-Bail locatif (annule et remplace la DE_2023_30)
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Procès-verbal du conseil municipal du 28.09.2023

1-Décision modificative BP 2023 - Commune 2-Renouvellement convention SATESE 3-Bail locatif 4-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service : Eau et Assainissement
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Procès-verbal du conseil municipal du 07.09.2023

1-Proposition de résiliation de bail 2-Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement
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Procès-verbal du conseil municipal du 30.06.2023

1-Coût moyen par élève d'une année de scolarisation 2-Renouvellement de la convention Environnement Numérique de Travail 3-Décision modificative : BP Assainissement 2023
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Procès-verbal du conseil municipal du 02.06.2023

1- Mise à jour de la convention de mise en conformité du traitement des données informatiques
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Procès-verbal du conseil municipal du 06.04.2023

1-Modalités de reversement des frais de personnel des services des eaux et d'assainissement 2-Participation communale à l'inscription en centre aéré - Juillet 2023 3-Vote du budget primitif 2023 - Commune 4-Vote du budget primitif 2023 - Assainissement 5-Vote du budget primitif 2023 - Eau
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Procès-verbal du conseil municipal du 24.03.2023

1-Révision du projet de location du terrain communal Avenue du Général de Gaulle 2-Élection de délégués à la Commission d'Appel d'Offre (CAO) et de délégation de services publics 3-Vote des taux des taxes directes locales 2023 4-Compte de gestion, compte administratif 2022 et affectation de résultat - Commune 5-Compte de gestion, compte administratif 2022 et affectation de résultat – Assainissement 6-Compte de gestion, compte administratif 2022 et affectation de résultat - Eau
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Procès-verbal du conseil municipal du 03.03.2023

1-Participation à la mutuelle des agents communaux 2-Participation à l’assurance prévoyance des agents communaux 3-Validation du devis USEDA : Raccordement électrique du terrain loué Avenue du Gl de Gaulle 4-Modalités de prêt/location de tables et chaises aux administrés 5-Établissement de PV de destruction des constructions illicites
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Procès-verbal du conseil municipal du 27.01.2023

1-Décision modificative BP Assainissement et Eau 2022 2-Tarifs des locations et des charges locatives de la salle des fêtes 3-Demande de subvention Association Ju&Co Natur'O Pattes 4-Création du poste d'adjoint technique territorial 5-Mise à Jour du tableau des effectifs
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Procès-verbal du conseil municipal du 15.12.2022

*Extinction nocturne de l'éclairage public *Renforcement réseau électrique Basse Tension Avenue du Général de Gaulle (DAC) et travaux sur l'éclairage public et télécom Avenue du Général de Gaulle (DAC) *Demande de subvention DETR : Travaux d'économie d'énergie - École *Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du BP *Tableau des amortissements M57 *Règle de partage de la Taxe d'Aménagement avec la Communauté de Communes
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Procès-verbal du conseil municipal du 18.11.2022

*Tableau annuel d'avancement de grade *Suppression et création de poste *Tableau des effectifs *Modalités de reversement des frais de personnel des services des eaux et d'assainissement à la commune *Décision modificative BP 2022 - Commune
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Procès-verbal du conseil municipal du 07.10.2022

*Décision modificative BP 2022 - Commune *Convention d’occupation précaire *Taxe de raccordement à l’assainissement collectif – Demande de remise *Nomination d’un correspondant incendie et secours
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Procès-verbal du conseil municipal du 06.09.2022

*Décision modificative BP Assainissement *Validation du projet de plan de division de parcelle *Actions sociales en faveur des agents communaux *Renouvellement de l'adhésion de la commune au service de médiation du Centre de Gestion de l'Aisne *Remplacement d'une lanterne d'éclairage public rue du Commandant BOSSUT *Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité de Service 2021 – Eau et Assainissement
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Procès-verbal du conseil municipal exceptionnel du 28.07.2022

*Zone artisanale et/ou commerciale : Vente d'une parcelle supplémentaire
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Procès-verbal du conseil municipal du 07.07.2022

1. Décision modificative au BP Commune 2. Modalités de recrutement de l’agent technique 3. Location d’un terrain communal à titre commercial 4. Actions sociales en faveur des agents communaux 5. Destruction des tickets cantine
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Compte-rendu de conseil municipal du 03.06.2022

*Décision modificative BP Eau *Décision modificative BP Commune *Mise à jour des modalités de prise en charge des frais de personnel *Mise à jour de la convention de mise à disposition de service : Application du droit des sols (ADS) *Mise à jour de la convention de mise en conformité du traitement des données informatiques *Adoption de la nomenclature M57 *Participation de la commune aux frais d'inscription en centre aéré (juillet 2022)
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Compte-rendu de conseil municipal du 14.04.2022

*Zone artisanale et commerciale *Subvention communale au FSL *Budget Primitif 2022 – Commune *Budget Primitif 2022 – Assainissement *Budget Primitif 2022 – Service des eaux
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Compte-rendu de conseil municipal du 25.03.2022

*Correction du tableau du conseil municipal *Zone artisanale et commerciale : Déclassement de la parcelle du domaine public communal *Modification du temps de travail des agents techniques affectés au ménage *Fixation des tarifs des services communaux à compter du 1er septembre 2022 *Vote des taux des taxes directes locales 2022 *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat - Commune *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat – Assainissement *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat - Eau
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Compte-rendu de conseil municipal du 18.02.2022

*Budget communal : Créances éteintes *Libre révision des attributions de compensation 2022 *Validation du devis de l'architecte : Maîtrise d'œuvre des travaux de la mairie
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Compte-rendu de conseil municipal du 21.01.2022

*Aire de jeux : Demande de subvention *Validation du devis de l'architecte : Ascenseur et baie vitrée mairie *Demande de subvention de l'association Ju&CO Natur'O Pattes
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Compte-rendu de conseil municipal du 15.12.2021

*Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2022 *Recrutement et rémunération d'un agent recenseur *Affiliation de l'adjoint administratif à la CNRACL *Attribution d'indemnités de régisseur *Modalités de location d'un terrain communal *Décision modificative BP Commune
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