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Urbanisme Prenez connaissance des demandes déposées en mairie et des arrêtés pris au nom du Maire en matière d'urbanisme
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Délibérations classées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
mai2026 :
Publié le 04 mai 2026
DE_2026_25 Budget primitif 2026 - Assainissement
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_24 Budget primitif 2026 - Eau
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_23 Budget primitif 2026 - Commune
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_22 Affectation anticipée de résultats 2025 - Assainissement
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_21 Affectation anticipée de résultats 2025 - Eau
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_20 Affectation anticipée de résultats 2025 - Commune
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_19 Retrait de la délibération DE_2026_02 Fongibilité des crédits ouverts au BP 2026
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_18 Vote des taux des taxes directes locales 2026
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_17 Désignation des nouveaux membres de la CCID
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_16 Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
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avril2026 :
Publié le 24 avril 2026
DE_2026_15 Désignation des représentants aux diverses commissions communales et instances extérieures
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_14 Désignation du correspondant à l'A.GE.D.I
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_13 Désignation des délégués à la CAO
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_12 Désignation des représentants de la Commune auprès de l'USEDA
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_11 Indemnités de fonction des Adjoints
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_10 Indemnités de fonction du Maire
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_09 Délégation de fonctions du Maire aux Adjoints
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_08 Élection des Adjoints
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_07 Choix du nombre d'Adjoints
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_06 Élection du Maire
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