septembre2026 :
Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_43 Recensement de la population 2027 : Recrutement d'un agent recenseur
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_42 Recensement de la population 2027 : Désignation du coordonnateur communal
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_41 Autorisation de raccorder un terrain non constructible - Eau et/ou électricité
-REJETÉE-
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_40 Participation communale aux frais d'inscription en centré aéré
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_39 Enregistrement comptable des pertes de fonds - Régie Cantine-Garderie
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_38 Décision budgétaire modificative BP 2026 - Commune
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_37 Décision budgétaire modificative BP 2026 - Assainissement
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Publié le 08 septembre 2026
DE_2026_36 Décision budgétaire modificative BP 2026 - Eau
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juin2026 :
Publié le 11 juin 2026
DE_2026_35 Élections des grands électeurs suppléants aux Sénatoriales
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_34 Élections des grands électeurs titulaires aux Sénatoriales
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_33 Décision modificative - Assainissement
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_32 Décisions modificatives - Commune
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_31 Affectation de résultats - Annule et remplace - Assainissement
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_30 Affectation de résultats - Annule et remplace - Commune
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_29 Compte Financier Unique 2025 - Assainissement
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_28 Compte Financier Unique 2025 - Eau
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_27 Compte Financier Unique 2025 - Commune
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_26 Contrat de territoire "Eau et Climat"
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mai2026 :
Publié le 04 mai 2026
DE_2026_25 Budget primitif 2026 - Assainissement
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_24 Budget primitif 2026 - Eau
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_23 Budget primitif 2026 - Commune
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_22 Affectation anticipée de résultats 2025 - Assainissement
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_21 Affectation anticipée de résultats 2025 - Eau
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_20 Affectation anticipée de résultats 2025 - Commune
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