juin2026 :
Publié le 11 juin 2026
DE_2026_35 Élections des grands électeurs suppléants aux Sénatoriales
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_34 Élections des grands électeurs titulaires aux Sénatoriales
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_33 Décision modificative - Assainissement
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_32 Décisions modificatives - Commune
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_31 Affectation de résultats - Annule et remplace - Assainissement
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_30 Affectation de résultats - Annule et remplace - Commune
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_29 Compte Financier Unique 2025 - Assainissement
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_28 Compte Financier Unique 2025 - Eau
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_27 Compte Financier Unique 2025 - Commune
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Publié le 11 juin 2026
DE_2026_26 Contrat de territoire "Eau et Climat"
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mai2026 :
Publié le 04 mai 2026
DE_2026_25 Budget primitif 2026 - Assainissement
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_24 Budget primitif 2026 - Eau
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_23 Budget primitif 2026 - Commune
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_22 Affectation anticipée de résultats 2025 - Assainissement
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_21 Affectation anticipée de résultats 2025 - Eau
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_20 Affectation anticipée de résultats 2025 - Commune
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_19 Retrait de la délibération DE_2026_02 Fongibilité des crédits ouverts au BP 2026
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_18 Vote des taux des taxes directes locales 2026
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_17 Désignation des nouveaux membres de la CCID
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Publié le 04 mai 2026
DE_2026_16 Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
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avril2026 :
Publié le 24 avril 2026
DE_2026_15 Désignation des représentants aux diverses commissions communales et instances extérieures
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_14 Désignation du correspondant à l'A.GE.D.I
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_13 Désignation des délégués à la CAO
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Publié le 24 avril 2026
DE_2026_12 Désignation des représentants de la Commune auprès de l'USEDA
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